Mentions légales
Informations légales relatives à l'édition et à l'exploitation du site toitplus.fr, conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004.
Éditeur du site
Toit Plus — SIRET : 884 825 530 00014.
Responsable de la publication : M. Jayson Quéré — 06 23 27 82 76.
Email : contact@toitplus.fr
Adresse : La Bosse Billy, 44360 Vigneux-de-Bretagne.
Hébergeur
Le site est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis — vercel.com.
Réalisation du site web
Marketing Local — SIRET : 803 136 423 00032 — +33 2 85 52 33 43 — www.marketinglocal.fr — 44 rue de Bretagne, 44880 Sautron.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site (structure, textes, logos, visuels, photographies) est la propriété exclusive de Toit Plus & Fils et protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou exploitation sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon (art. L.335-2 et suivants).
Données personnelles
Les données collectées via le formulaire (nom, téléphone, email, code postal, message) servent uniquement à traiter votre demande de devis. Elles ne sont ni cédées ni revendues. Conformément au RGPD et à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et d'opposition, à exercer à contact@toitplus.fr.
Responsabilité & droit applicable
Toit Plus & Fils s'efforce d'assurer l'exactitude des informations mais ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou d'une indisponibilité temporaire. Le site est soumis au droit français ; à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux de Nantes.